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title: La signature électronique dans Chill
theme: night
css:
- https://www.unpkg.com/fork-awesome@1.2.0/css/fork-awesome.min.css
- ./styles.css
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# Signature électronique dans Chill
## Sommaire
1. Nouveautés relatives à la gestion des documents
2. Nouveautés relatives aux workflows
3. Processus de signature
4. Processus d'envoi externes de documents
# Gestion des documents: nouveautés
## Historique des documents
- À chaque modification d'un document, Chill conserve les anciennes versions;
- Les anciennes versions sont conservées pendant 90 jours.
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Il est possible de:
- restaurer un document à une version antérieure;
- télécharger le document depuis une ancienne version;
## Droits sur les documents associés à un workflow
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Pour les documents associés à un workflow:
- le document est en **lecture seule** pour tous;
- **édition possible** par: les utilisateurs qui peuvent appliquer une étape du workflow;
- **workflow finalisé** ? Le document est en lecture seule.
## Duplication de document
Il est possible de dupliquer un document:
- dans les évaluations (actions d'accompagnement);
- dans les parcours.
Cela permet de restaurer un document qui serait figé par un workflow.
# Workflows: nouveautés
## Annulation automatique des workflows
- workflows non finalisés;
- sans intervention d'un agent…
- …pendant 90 jours
## Suppression des workflows annulés
Il est possible de supprimer les workflows annulés (à partir de mi-novembre)
## Mettre en attente un workflow
Pour indiquer aux collègues que:
- le workflow est vu;
- mais pas encore traité.
Aucun impact sur la gestion des workflows.
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La "mise en attente" ne bloque pas l'annulation automatique après 90 jours.
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## Maximum :one: workflow par entité
On ne peut pas créer plusieurs workflows sur un même document.
## Envoi à des adresses emails 📨
- 🆕 Groupes utilisateurs;
- Chaque groupe est associé à :one: adresse email;
- Envoi du workflow à:
- des utilisateurs;
- et/ou des groupes d'utilisateurs;
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Adresse email manuelles: supprimée
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- Possibilité d'associer les agents aux groupes
- droits automatiques, comme si on listait tous les agents d'un groupe
(pas utilisé par le CD85 au lancement)
# Signature électronique des documents
## Principe de la signature
- **non-modification du document** après chaque signature;
- appose une **date certaine** sur le document;
De manière électronique.
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Constitue un "dossier de preuve" pour la signature:
- document d'identité pour l'usager;
- récolte de l'adresse IP, agent signant, etc;
- possibilité de vérifier la **non-modification** du document;
- possibilité de vérifier que le document **existe** à cette date.
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**Esprit:** apposer une signature simplement.
ℹ️ Pas de dou️ble vérification de l'identité avec envoi de SMS, etc.
## Associé au workflow
Pour apposer une signature:
- un document est présent dans Chill;
- workflow sur ce document;
- étape `Demande de signature`.
## Uniquement documents PDF
- Standard pour l'archivage;
- Le document est converti automatiquement
Depuis `docx`, `odt`, …
- L'ancienne version (modifiable) est conservée;
Elle n'est donc pas supprimée après 90 jours
## Zones de signatures
Des zones de signatures vont être ajoutées sur les documents.

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Possibilité d'ajouter des zones manuellement
## Signature des usagers
- plusieurs signatures par étape
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**Tout le monde** peut appliquer la signature d'un usager
Le workflow est visible par tous.
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### Pour chaque signature, demande de …
- type de document d'identité;
- numéro de document;
- date d'expiration du document.
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### Possibilité de signer plus tard
_L'usager n'a pas sa carte d'identité, il n'est pas présent, …_
L'usager peut revenir signer à l'accueil avec une tablette.
## Signature des agents
- :one: seul agent à la fois
- seul l'agent peut signer
## _Et si on ne veut pas signer ?_
Indiquer si:
- signature annulée;
- signature rejetée.
## Après la signature ?
**Toutes** les signatures doivent être traitées:
Tous les usagers doivent avoir signé
Signature appliquée, rejetée, annulée, …
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### Signature des agents
- nouvelle étape `Signature traitée`
- l'agent qui **a signé** "reprend la main"
(il peut donc appliquer la prochaine étape)
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### Signature des usagers
- nouvelle étape `Signature traitée`
- l'agent qui a **demandé** la signature "reprend la main"
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### :warning:
Délai de quelques secondes après le traitement des signatures
surtout visible après le rejet de la signature
⌛ 3-5 secondes d'attente ⌛
## Qui a signé ?
Liste des signatures dans l'historique.
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# Manipulations ⛏️
## Accès
[https://chillformation.vendee.fr](chillformation.vendee.fr)
`formXX` ― 🔑 `ChillCD85!`
Emails: sur [https://yopmail.com](yopmail.com) ― 📬 `chillcd85`
## Tâches
Faire signer un document à sa·son voisin·e de gauche, comme **utilisateur·trice**.
Générer un document "courrier type" dans le parcours
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Faire signer un document à sa·son voisin·e de droite, comme **usager**.
Convenir à deux du nom de l'usager.
Le voisin de droite est l'usager.
# Envoi sécurisé des documents 📧
## Calendrier 🗓️
À partir de fin novembre 2024
## But
- Faire parvenir un document à un tiers;
- Respect du RGPD 🔐;
(Le document ne transite pas par des boites emails non sécurisées)
## Fonctionnement
1. Le document fait l'objet d'un workflow;
2. Étape `Envoi sécurisé par courrier électronique`;
3. Lien sécurisé envoyé par email;
4. Le tiers consulte le document dans Chill;
(Il·elle peut télécharger le document)
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5. Dès la première consultation, le workflow est finalisé automatiquement.
6. Le tiers peut encore consulter le document pendant 30 jours;
## Sécurisation
- lien sécurisé, code unique;
- maximum 100 consultations (par tiers);
- traçage adresse IP et dates de consultation;
:warning: N'empêche pas un tiers de transférer l'email avec le lien.
## Envoi à qui ?
- à une adresse email;
- à un tiers (avec une adresse email enregistrée dans sa fiche);
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Envoi en central: sera effectué par ce biais.
## Pièces jointes
(à partir de fin novembre)
- Possibilité d'ajouter des pièces jointes aux documents ➡️ plusieurs documents;
- Le tiers peut voir le document **et** les pièces jointes.
# Manipulations ⛏️
## Tâche
- envoyer un document à un tiers;
- récupérer le lien sur yopmail;
- consulter le document;
- vérifier la finalisation automatique du workflow.